Obligation Natixis Global 0% ( FR0013102241 ) en EUR

Natixis Global

100 % ▼

France

FR0013102241 ( en EUR )

17/02/2026

Prospectus brochure de l'obligation NATIXIS FR0013102241 en EUR 0%, échéance 17/02/2026

100 000 EUR

20 000 000 EUR

Natixis est une banque de financement, de gestion et d'assurance appartenant au Groupe BPCE, offrant des services à une clientèle institutionnelle, corporate et de gestion de patrimoine.

L'Obligation émise par Natixis Global ( France ) , en EUR, avec le code ISIN FR0013102241, paye un coupon de 0% par an.
Le paiement des coupons est annuel et la maturité de l'Obligation est le 17/02/2026

Prospectus de Base en date du 19 juin 2015

NATIXIS
(société anonyme immatriculée en France)
et
NATIXIS STRUCTURED ISSUANCE SA
(société anonyme immatriculée au Grand-Duché de Luxembourg)
Programme d'émission d'Obligations de 10.000.000.000 d'euros
Natixis (Natixis) ou Natixis Structured Issuance SA (Natixis Structured Issuance et avec Natixis, les Emetteurs et chacun un Emetteur) peut, dans
le cadre du programme d'émission d'Obligations (le Programme) qui fait l'objet du présent prospectus de base (le Prospectus de Base) et dans le
respect des lois, règlements et directives applicables, procéder à tout moment à l'émission d'obligations (les Obligations). Le montant nominal total
des Obligations en circulation ne pourra à aucun moment excéder 10.000.000.000 d'euros (ou la contre-valeur de ce montant dans d'autres devises à
leur date d'émission).
Chaque émission d'Obligations de Natixis Structured Issuance sera inconditionnellement et irrévocablement garantie par Natixis (le Garant). La
garantie octroyée par le Garant à Natixis Structured Issuance (la Garantie) est décrite au chapitre " Description de Natixis Structured Issuance SA 
Garantie de Natixis»).
Dans certaines circonstances, une demande d'admission aux négociations des Obligations sur le marché réglementé d'Euronext Paris S.A. (Euronext
Paris) ou sur la Bourse de Luxembourg pourra être présentée. Euronext Paris et la Bourse de Luxembourg sont des marchés réglementés au sens de la
Directive 2004/39/CE du 21 avril 2004 (un tel marché étant désigné, Marché Réglementé). Les Obligations émises pourront également être admises
aux négociations sur tout autre Marché Réglementé d'un Etat Membre de l'Espace Economique Européen (EEE) conformément à la Directive
Prospectus (telle que définie ci-après), ou sur un marché non réglementé ou ne pas faire l'objet d'une admission aux négociations. Les Conditions
Définitives concernées (telles que définies dans le chapitre "Modalités des Obligations" et dont le modèle figure dans le présent Prospectus de Base),
préparées dans le cadre de toute émission d'Obligations (les Conditions Définitives), indiqueront si ces Obligations feront ou non l'objet d'une
demande d'admission aux négociations et, le cas échéant, le(s) Marché(s) Réglementé(s) concerné(s) et/ou si ces Obligations seront offertes au public
dans un ou plusieurs Etat(s) Membre(s) de l'EEE.
Le présent Prospectus de Base a été soumis à l'approbation de l'Autorité des marchés financiers (l'AMF) qui l'a visé sous le numéro 15-285 le 19 juin
2015.
Le paiement du principal et/ou des intérêts afférents aux Obligations pourra être indexé sur un ou plusieurs Sous-Jacent(s), tels que plus amplement
décrit dans le chapitre "Modalités des Obligations".
Les Obligations seront émises sous forme dématérialisée et pourront, au gré de l'Emetteur concerné, être émises au porteur ou au nominatif, tel que
plus amplement décrit dans le présent Prospectus de Base. Les Obligations seront inscrites en compte conformément aux articles L.211-3 et suivants
du Code monétaire et financier. Aucun document matérialisant la propriété des Obligations ne sera émis en représentation des Obligations. Les
Obligations émises au porteur seront inscrites à compter de leur date d'émission dans les livres d'Euroclear France (agissant comme dépositaire
central), qui créditera les comptes des Teneurs de Compte (tels que définis dans "Modalités des Obligations - Forme, valeur nominale et propriété")
incluant Euroclear Bank S.A./N.V. (Euroclear) et la banque dépositaire pour Clearstream Banking, société anonyme (Clearstream, Luxembourg).
Les Obligations émises au nominatif pourront être, au gré du Porteur (tel que défini dans les "Modalités des Obligations - Forme, valeur nominale et
propriété") des Obligations concernées, (a) soit au nominatif pur, auquel cas elles seront inscrites en compte auprès de l'Emetteur concerné ou auprès
d'un établissement mandataire (désigné dans les Conditions Définitives concernées) pour le compte de l'Emetteur concerné, (b) soit au nominatif
administré, auquel cas elles seront inscrites en compte auprès du Teneur de Compte désigné par le Porteur concerné.
Les Obligations peuvent faire l'objet d'une notation ou non. Toute notation sera précisée dans les Conditions Définitives. Une notation n'est pas une
recommandation d'achat, de vente ni de détention de titres et peut faire l'objet, à tout moment, d'une suspension, d'une modification ou d'un retrait de
la part de l'agence de notation ayant attribué cette notation. A ce jour, la dette à long terme non-subordonnée de Natixis est notée A2 (stable) par
Moody's France S.A.S., (Moody's) A (negative) par Standard and Poor's Credit Market Services France SAS (S&P) et A (stable) par Fitch France
S.A.S. (Fitch). A la date du Prospectus de Base, Moody's, S&P and Fitch sont des agences de notation établies dans l'Union Européenne (UE) et sont
enregistrées conformément au Règlement (CE) No. 1060/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de
notation de crédit (tel que modifié, le Règlement ANC) et figurent sur la liste des agences de notation de crédit publiée sur le site internet de
l'Autorité Européenne de Marchés Financiers (www.esma.europe.eu) conformément au Règlement ANC. La notation de certaines Souches
d'Obligations à émettre dans le cadre du Programme sera précisée dans les Conditions Définitives. Il sera précisé dans les Conditions Définitives si
chaque notation de crédit sollicitée pour une Souche d'Obligations sera attribuée par une agence de crédit établie dans l'UE et enregistrée
conformément au Règlement ANC.
Le présent Prospectus de Base et tout supplément y relatif ainsi qu'aussi longtemps que les Obligations serons admises aux négociations sur un
Marché Réglementé ou offertes au public conformément à la Directive Prospectus, les Conditions Définitives concernées à ces Obligations seront
publiés sur le site internet de l'AMF (www.amf-france.org) et sur le site internet de Natixis (www.equitysolutions.natixis.com) et des copies du
Prospectus de Base et de tout supplément y afférent pourront être obtenues au siège des Emetteurs et dans les bureaux de l'Agent Financier et des
Agents Payeurs.
Les investisseurs sont invités à prendre en considération les risques décrits au chapitre "Facteurs de risques" avant de prendre leur décision
d'investissement dans les Obligations émises dans le cadre du présent Programme.
ARRANGEUR DU PROGRAMME
NATIXIS
AGENTS PLACEURS
NATIXIS
NATIXIS FUNDING

Le présent Prospectus de Base (ainsi que tout supplément y afférent) comporte deux prospectus de
base conformément à l'article 5.4 de la directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil en
date du 4 novembre 2003 telle que modifiée (la Directive Prospectus) : (i) le prospectus de base pour
Natixis et (ii) le prospectus de base pour Natixis Structured Issuance (ensemble, le Prospectus de Base)
et contient toutes les informations pertinentes sur Natixis et sur le groupe constitué de Natixis et de ses
filiales consolidées (le Groupe) et sur Natixis Structured Issuance ainsi que les modalités des
Obligations permettant aux investisseurs d'évaluer en connaissance de cause le patrimoine, l'activité,
la situation financière, les résultats et les perspectives de chacun des Emetteurs, du Garant ainsi que
les droits attachés aux Obligations. Les modalités applicables à chaque Tranche (telle que définie au
chapitre "Résumé du Programme") qui ne seraient pas incluses dans le présent Prospectus de Base
seront convenues entre l'Emetteur concerné et le ou les Agent(s) Placeur(s) (tels que définis au
chapitre "Résumé du Programme") concerné(s) lors de l'émission de ladite Tranche sur la base des
conditions de marché qui prévaudront à cette date et seront indiquées dans les Conditions Définitives
concernées. Le Prospectus de Base (ainsi que tout supplément y afférent) et les Conditions Définitives
concernées constitueront ensemble un prospectus au sens de l'article 5.1 de la Directive Prospectus.
Dans le cadre de l'émission ou de la vente des Obligations, nul n'est, ni n'a été, autorisé à transmettre
des informations ou à faire des déclarations autres que celles contenues dans le présent Prospectus de
Base. Si de telles informations ou déclarations étaient transmises ou faites, elles ne sauraient être
considérées comme ayant été autorisées par les Emetteurs, par le Garant, par l'Arrangeur ou par l'un
quelconque des Agents Placeurs. En aucun cas la remise du présent Prospectus de Base ou une
quelconque vente effectuée à partir du présent Prospectus de Base ne peut impliquer qu'il n'y a pas eu
de changement dans la situation générale ou financière des Emetteurs, du Garant ou du Groupe
depuis la date du présent Prospectus de Base ou depuis la date du plus récent avenant ou supplément y
afférent, ou qu'une quelconque autre information fournie dans le cadre du présent Programme soit
exacte à toute date postérieure à la date à laquelle elle est fournie ou à la date indiquée sur le
document dans lequel elle est contenue, si cette date est différente.
La diffusion du présent Prospectus de Base et l'offre ou la vente d'Obligations peuvent faire l'objet de
restrictions légales dans certains pays. En particulier, ni les Emetteurs, ni le Garant, ni l'Arrangeur, ni
les Agents Placeurs n'ont entrepris d'action visant à permettre l'offre au public des Obligations ou la
distribution du présent Prospectus de Base dans une juridiction qui exigerait une action en ce sens. En
conséquence, les Obligations ne pourront être offertes ni vendues, directement ou indirectement, et ni
le présent Prospectus de Base ni aucun autre document d'offre ne pourra être distribué ou publié dans
une juridiction, si ce n'est en conformité avec toute loi ou réglementation applicable. Les personnes qui
viendraient à se trouver en possession du présent Prospectus de Base ou d'Obligations doivent se
renseigner sur lesdites restrictions et les respecter.
Les Obligations n'ont pas fait ni ne feront l'objet d'un enregistrement en vertu de la loi américaine sur
les valeurs mobilières de 1933 (U.S. Securities Act of 1933), telle que modifiée (la Loi Américaine sur les
Valeurs Mobilières) ou d'un enregistrement auprès d'une des autorités responsables de la
réglementation boursière d'un état ou d'une autre juridiction américain(e). Sous réserve de certaines
exceptions, les Obligations ne peuvent être offertes ou vendues aux Etats-Unis d'Amérique ou pour le
compte ou le bénéfice de ressortissants américains (U.S. Persons) tels que définis dans la
Réglementation S (Regulation S) et ses textes d'application. Les Obligations seront offertes et vendues
hors des Etats-Unis d'Amérique à des personnes qui ne sont pas des ressortissants américains (non
U.S. Persons) conformément à la Réglementation S.
Le présent Prospectus de Base ne constitue ni une invitation à, ni une offre de, souscrire ou acquérir
des Obligations faite par ou pour le compte de Natixis, de Natixis Structured Issuance, de l'Arrangeur
ou des Agents Placeurs à toute personne située dans un pays où cette invitation ou cette offre serait
illégale.

2

Pour une description de certaines restrictions applicables à l'offre, la vente et la transmission des
Obligations et à la diffusion du présent Prospectus de Base, se reporter au chapitre "Souscription et
Vente". Il existe en particulier des restrictions à la distribution du présent Prospectus de Base et à
l'offre et la vente des Obligations aux Etats-Unis d'Amérique et dans l'Espace Economique Européen
(se référer au chapitre "Souscription et Vente" ci-après).
Ni les Emetteurs, ni le Garant, ni l'Arrangeur, ni les Agents Placeurs ne font la moindre déclaration à
un investisseur potentiel d'Obligations quant à la légalité de son investissement en vertu des lois
applicables. Tout investisseur potentiel d'Obligations devrait être capable d'assumer le risque
économique de son investissement en Obligations pour une période de temps indéterminée.
Ni l'Arrangeur, ni les Agents Placeurs (autre que Natixis en sa qualité d'Emetteur) n'ont vérifié les
informations contenues dans le présent Prospectus de Base. Ni l'Arrangeur, ni les Agents Placeurs
(autre que Natixis en sa qualité d'Emetteur) ne font de déclaration expresse ou implicite, ni
n'acceptent de responsabilité quant à l'exactitude ou au caractère exhaustif de toute information
contenue ou incorporée par référence dans le présent Prospectus de Base. Le Prospectus de Base et
toute autre information fournie dans le cadre du Programme ne sont pas supposés constituer des
éléments permettant une quelconque estimation financière ou une quelconque évaluation et ne doivent
pas être considérés comme une recommandation d'achat d'Obligations formulée par les Emetteurs, le
Garant, l'Arrangeur ou les Agents Placeurs à l'attention des destinataires du présent Prospectus de
Base. Chaque investisseur potentiel d'Obligations devra juger par lui-même de la pertinence des
informations contenues dans le présent Prospectus de Base et fonder sa décision d'achat d'Obligations
sur les investigations qu'il jugera nécessaires. Ni l'Arrangeur ni les Agents Placeurs ne s'engagent à
examiner la situation financière ou générale des Emetteurs, du Garant ou du Groupe pendant la durée
de validité du présent Prospectus de Base, ni ne s'engage à faire part à un quelconque investisseur ou
investisseur potentiel des informations qu'il serait amené à connaître le concernant.
Dans le cadre de l'émission de chaque Tranche, un ou plusieurs Agent(s) Placeur(s) ou personne
dûment désignée (le cas échéant) pourra intervenir en qualité d'établissement chargé des opérations de
stabilisation (l'Etablissement chargé des Opérations de Stabilisation). L'identité de l'Etablissement chargé
des Opérations de Stabilisation sera indiquée dans les Conditions Définitives concernées. Pour les
besoins de toute émission, l'Etablissement chargé des Opérations de Stabilisation, (ou toute personne
agissant pour le compte de l'Etablissement chargé des Opérations de Stabilisation) peut effectuer des
sur-allocations d'Obligations ou des opérations en vue de maintenir le cours des Obligations à un
niveau supérieur à celui qu'il atteindrait en l'absence de telles opérations. Cependant, il n'est pas
assuré que l'Etablissement chargé des Opérations de Stabilisation (ou toute personne agissant pour le
compte de l'Etablissement chargé des Opérations de Stabilisation) effectuera de telles opérations. Ces
opérations de stabilisation ne pourront débuter qu'à compter de la date à laquelle les conditions de
l'émission auront été rendues publiques et, une fois commencées, elles pourront être arrêtées à tout
moment mais devront prendre fin, au plus tard, à la première des deux dates suivantes : (i) trente (30)
jours après la date d'émission et (ii) soixante (60) jours après la date d'allocation des Obligations. Ces
opérations de stabilisation ou de sur-allocations devront être réalisées dans le respect des lois et des
règles applicables.
Dans le présent Prospectus de Base, à moins qu'il n'en soit spécifié autrement ou que le contexte ne s'y
prête pas, toute référence à "", "Euro", "EUR" et "euro" vise la devise ayant cours légal dans les
états membres de l'UE qui ont adopté la monnaie unique introduite conformément au Traité
instituant la Communauté Economique Européenne, toute référence à "£", "livre sterling" et
"Sterling" vise la devise légale ayant cours au Royaume-Uni, toute référence à "$", "USD", "dollar
U.S. " et "dollar américain" vise la devise légale ayant cours aux Etats-Unis d'Amérique, toute
référence à "¥", "JPY" et "yen" vise la devise légale ayant cours au Japon et toute référence à "CHF"
et "francs suisses" vise la devise légale ayant cours en Suisse.

3

TABLE DES MATIERES

Résumé du Programme ...................................................................................................................................... 5
Conditions relatives au consentement des Emetteurs à l'Utilisation du Prospectus de Base ............................ 53
Facteurs de Risques .......................................................................................................................................... 59
Guide d'Utilisation du Prospectus de Base du 19 juin 2015 ............................................................................ 83
Documents Incorporés par Référence............................................................................................................... 87
Supplément au Prospectus de Base .................................................................................................................. 91
Modalités des Obligations ................................................................................................................................ 92
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Titres de Capital (action unique) .................... 121
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur un Indice Mono-Bourse et aux
Obligations Indexées sur un Indice Multi-Bourses (indice unique) .................................................. 151
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Titres de Capital (panier d'actions) ................ 173
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Indices (panier d'indices)................................ 213
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Matières Premières (matière première
unique) ........................................................................................................................... 239
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Matières Premières (panier de Matières
Premières) ...................................................................................................................... 259
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Fonds (fonds unique) ...................................... 286
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Fonds (panier de fonds) .................................. 314
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Dividendes ..................................................... 348
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur un ou plusieurs Contrats à Terme ................... 350
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Panier(s) de Contrats à Terme ........................ 366
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur l'Inflation ........................................................ 387
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Risque de Crédit ............................................. 394
Annexe aux Modalités Supplémentaires pour les Obligations Indexées sur Risque de Credit ......... 500
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Devise ............................................................. 505
Modalités applicables aux Obligations Indexées sur Taux ............................................................... 511
Modalités applicables aux Obligations Hybrides .............................................................................. 513
Modalites Additionnelles................................................................................................................................ 514
Formules de calcul applicables aux Obligations Indexées (à l'exclusion des Obligations
Indexées sur Taux, des Obligations Indexées sur Devises et des Obligations Indexées sur
Risque de Crédit) y compris aux Obligations Hybrides .................................................................... 515
Formules de calcul applicables aux Obligations Indexées sur Taux ................................................. 631
Formules de calcul applicables aux Obligations Indexées sur Devises ............................................. 655
Formules de calcul applicables aux Obligations Indexées sur une Stratégie de Gestion .................. 680
Formules de calcul applicables aux Obligations Indexées sur Risque de Crédit .............................. 685
Annexe Relative aux Indices Propriétaires ..................................................................................................... 694
Définitions Communes des Symboles Mathématiques .................................................................................. 708
Utilisation des Fonds ...................................................................................................................................... 709
Modèle de Conditions Définitives .................................................................................................................. 710
Description de Natixis .................................................................................................................................... 875
Description de Natixis Structured Issuance .................................................................................................... 876
Fiscalité .......................................................................................................................................................... 892
Souscription et Vente ..................................................................................................................................... 899
Informations Générales .................................................................................................................................. 903
Responsabilité du Prospectus de Base ............................................................................................................ 907

4

RESUME DU PROGRAMME
Le résumé est composé des informations dont la communication est requise par l'Annexe XXII du
Règlement délégué (UE) n°486/2012 du 30 mars 2012 et le Règlement délégué (UE) n°862/2012 du 4 juin
2012 appelées Eléments. Ces éléments sont numérotés dans les sections A à E (A.1 E.7).
Ce résumé contient tous les Eléments devant être inclus dans un résumé pour ce type de valeurs mobilières,
d'émetteurs et de garant. La numérotation des Eléments peut être discontinue en raison du fait que certains
Eléments n'ont pas à être inclus.
Bien qu'un Elément pourrait devoir être inclus dans le résumé du fait du type de valeur mobilière et des
émetteurs concernés, il se peut qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée sur cet Elément. Dans
ce cas, une brève description de l'Elément est incluse dans le résumé suivie de la mention "Sans objet".
Ce résumé est fourni pour les émissions d'Obligations ayant une valeur nominale unitaire inférieure à
100.000 euros réalisées dans le cadre du Programme. Un résumé spécifique à chaque type d'émission
d'Obligations de moins de 100.000 euros figurera en annexe des Conditions Définitives concernées et
comprendra (i) les informations clés du résumé du Prospectus de Base figurant ci-dessous et (ii) les
informations contenues dans les rubriques intitulées "résumé de l'émission" figurant ci-dessous complétées
en fonction des spécificités propres à chaque émission.
Section A Introduction et avertissements

Elément

A.1
Ce résumé doit être lu comme une introduction au prospectus de base en date du 19 juin
2015 ayant reçu le visa n°15-285 de l'Autorité des marchés financiers le 19 juin 2015 (le
Avertissement Prospectus de Base) relatif au programme d'émission d'Obligations (le Programme) de
général relatif Natixis et de Natixis Structured Issuance. Toute décision d'investir dans les obligations
au résumé
émises dans le cadre du Programme (les Obligations) doit être fondée sur un examen
exhaustif du Prospectus de Base par les investisseurs, y compris les documents qui y sont
incorporés par référence, de tout supplément y afférent et des conditions définitives
relatives aux Obligations concernées (les Conditions Définitives). Lorsqu'une action
concernant l'information contenue dans le présent Prospectus de Base et les Conditions
Définitives est intentée devant un tribunal, le plaignant peut, selon la législation nationale
de l'Etat Membre de l'EEE, avoir à supporter les frais de traduction de ce Prospectus de
Base et des Conditions Définitives avant le début de toute procédure judiciaire. Aucune
action en responsabilité civile ne pourra être intentée dans un Etat Membre à l'encontre de
quiconque sur la seule base du présent résumé, y compris sa traduction, sauf si son
contenu est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du
Prospectus de Base et des Conditions Définitives ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison
avec les autres parties du Prospectus de Base, les informations clés telles que définies à
l'article 2.1 de la Directive Prospectus permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils
envisagent d'investir dans les Obligations.

5

Elément

A.2
Certaines émissions d'Obligations d'une valeur nominale inférieure à 100.000 euros (ou
l'équivalent dans toute autre devise) peuvent être offertes dans des circonstances où il
Information
n'existe aucune exemption à l'obligation de publier un prospectus en vertu de la Directive
relative
au Prospectus. Une telle offre est désignée comme une "Offre au Public". Sous réserve des
consentement
conditions mentionnées ci-dessous, l'Emetteur consent à l'utilisation du Prospectus de
des Emetteurs Base dans le cadre de l'Offre au Public des Obligations par tout Agent Placeur, tout
concernant
intermédiaire financier désigné comme Intermédiaire Financier Initial dans les Conditions
l'utilisation du Définitives concernées et tout intermédiaire financier dont le nom est publié sur le site
Prospectus de internet de Natixis : www.equitysolutions.natixis.com, qui est identifié comme un
Base
Etablissement Autorisé au titre de l'Offre au Public concernée ainsi que (si
"Consentement Général" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées) tout
intermédiaire financier qui est habilité à faire de telles offres en vertu de la législation
applicable transposant la Directive sur les Marchés d'Instruments Financiers (Directive
2004/39/CE), à condition que l'intermédiaire financier en question publie sur son site
internet la déclaration suivante (les passages entre crochets devant être complétés par les
informations pertinentes) :

"Nous, [indiquer la dénomination de l'intermédiaire financier], nous référons à [indiquer
l'intitulé des Obligations concernées] (les Obligations) décrites dans les Conditions
Définitives en date du [indiquer la date] (les Conditions Définitives) publiées par
[Natixis/Natixis Structured Issuance SA] (l'Emetteur). Nous acceptons par les présentes
l'offre faite par l'Emetteur de consentir à notre utilisation du Prospectus de Base (tel que
défini dans les Conditions Définitives) en relation avec l'offre des Obligations
conformément aux Conditions de l'Etablissement Autorisé et sous réserve des conditions
auxquelles ce consentement est soumis, telles qu'elles sont chacune définies dans le
Prospectus de Base, et nous utilisons le Prospectus de Base en conséquence."

(chacun étant dénommé, un Etablissement Autorisé).

Période d'Offre : Le consentement de l'Emetteur visé ci-dessus est donné pour des Offres
au Public pendant la Période d'Offre spécifiée dans les Conditions Définitives concernées.

Conditions relatives au consentement : Les conditions du consentement de l'Emetteur
(outre les conditions visées ci-dessus) sont telles que ce consentement : (i) est uniquement
valable durant la Période d'Offre indiquée dans les Conditions Définitives concernées et
(ii) concerne uniquement l'utilisation du Prospectus de Base afin d'effectuer des Offres au
Public de la Tranche d'Obligations concernées dans les Pays de l'Offre au Public indiqués
dans les Conditions Définitives concernées.

Un Investisseur qui a l'intention d'acquérir ou qui acquiert des Obligations auprès
d'un Etablissement Autorisé le fera, et les offres et cessions des Obligations par un
Etablissement Autorisé à un Investisseur se feront, dans le respect de toutes
conditions et autres accords mis en place entre l'Etablissement Autorisé et
l'Investisseur concerné y compris en ce qui concerne le prix, l'allocation, les accords
de règlement-livraison et toutes dépenses ou taxes facturées à l'investisseur (les
Modalités de l'Offre au Public).

6

Elément

L'Emetteur ne sera pas partie à de tels accords avec des Investisseurs (autres que les
Agents Placeurs) dans le contexte de l'offre ou la cession des Obligations et, en
conséquence, le présent Prospectus de Base et toutes Conditions Définitives ne
comprendront pas ces informations. Les Modalités de l'Offre au Public devront être
communiquées aux Investisseurs par l'Etablissement Autorisé au moment de l'Offre
au Public. Ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou des Etablissements
Autorisés ne sont responsables de cette information ni des conséquences de son
utilisation par les Investisseurs concernés.

Résumé de l'émission

(1. A insérer en l'absence d'offre au public)
[Sans objet] /

(2. A insérer en cas de consentement donné auprès d'intermédiaires financiers
identifiés)
[Consentement : Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, l'Emetteur consent à
l'utilisation du Prospectus de Base dans le cadre de l'Offre au Public des Obligations par
tout Agent Placeur [, [noms des intermédiaires financiers spécifiques désignés dans les
Conditions Définitives,] [et] [tout intermédiaire financier dont le nom est publié sur le site
internet de Natixis : www.equitysolutions.natixis.com, qui est identifié comme un
Etablissement Autorisé au titre de l'Offre au Public concernée] (chacun étant dénommé,
un Etablissement Autorisé).

Période d'Offre : Le consentement de l'Emetteur visé ci-dessus est donné pour des
Offres au Public pendant [préciser la période d'offre de l'émission] (la Période
d'Offre).

Conditions relatives au consentement : Les conditions du consentement de l'Emetteur
[(outre les conditions visées ci-dessus)] sont telles que ce consentement : (i) est
uniquement valable durant la Période d'Offre et (ii) concerne uniquement l'utilisation du
Prospectus de Base afin d'effectuer des Offres au Public de la Tranche d'Obligations
concernées en [préciser chaque Etat Membre dans lequel la Tranche d'Obligations
concernée peut être offerte].

Un Investisseur qui a l'intention d'acquérir ou qui acquiert des Obligations auprès
d'un Etablissement Autorisé le fera, et les offres et cessions des Obligations par un
Etablissement Autorisé à un Investisseur se feront, dans le respect de toutes
conditions et autres accords mis en place entre l'Etablissement Autorisé et
l'Investisseur concerné y compris en ce qui concerne le prix, l'allocation, les accords
de règlement-livraison et toutes dépenses ou taxes facturées à l'investisseur (les
Modalités de l'Offre au Public). L'Emetteur ne sera pas partie à de tels accords avec
des Investisseurs (autres que les Agents Placeurs) dans le contexte de l'offre ou la
cession des Obligations et, en conséquence, le Prospectus de Base et les Conditions
Définitives ne comprennent pas ces informations. Les Modalités de l'Offre au Public
devront être communiquées aux Investisseurs par l'Etablissement Autorisé au
moment de l'Offre au Public. Ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou des
Etablissements Autorisés ne sont responsables de cette information ni des
conséquences de son utilisation par les Investisseurs concernés.]

7

Elément

(3. A insérer en cas de consentement général)
[Consentement : Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, l'Emetteur consent à
l'utilisation du Prospectus de Base dans le cadre de l'Offre au Public des Obligations par
tout Agent Placeur [ainsi que tout intermédiaire financier qui est habilité à faire de telles
offres en vertu de la législation applicable transposant la Directive sur les Marchés
d'Instruments Financiers (Directive 2004/39/CE), à condition que l'intermédiaire financier
en question publie sur son site internet la déclaration suivante (les passages entre crochets
devant être complétés par les informations pertinentes) :
"Nous, [indiquer la dénomination de l'intermédiaire financier], nous référons à [indiquer
l'intitulé des Obligations concernées] (les Obligations) décrites dans les Conditions
Définitives en date du [indiquer la date] (les Conditions Définitives) publiées par
[Natixis/Natixis Structured Issuance SA] (l'Emetteur). Nous acceptons par les présentes
l'offre faite par l'Emetteur de consentir à notre utilisation du Prospectus de Base (tel que
défini dans les Conditions Définitives) en relation avec l'offre des Obligations
conformément aux Conditions de l'Etablissement Autorisé et sous réserve des conditions
auxquelles ce consentement est soumis, telles qu'elles sont chacune définies dans le
Prospectus de Base, et nous utilisons le Prospectus de Base en conséquence."] (chacun
étant dénommé, un Etablissement Autorisé).

Période d'Offre : Le consentement de l'Emetteur visé ci-dessus est donné pour des Offres
au Public pendant [préciser la période d'offre de l'émission] (la Période d'Offre).

Conditions relatives au consentement : Les conditions du consentement de l'Emetteur
[(outre les conditions visées ci-dessus)] sont telles que ce consentement : (i) est
uniquement valable durant la Période d'Offre ; (ii) concerne uniquement l'utilisation du
Prospectus de Base afin d'effectuer des Offres au Public de la Tranche d'Obligations
concernées en [préciser chaque Etat Membre dans lequel la Tranche d'Obligations
concernée peut être offerte] et (iii) [ajouter toutes autres conditions éventuellement
applicables à l'Offre au Public de la Tranche particulière concernée, telles qu'elles
figurent dans les Conditions Définitives].

Un Investisseur qui a l'intention d'acquérir ou qui acquiert des Obligations auprès
d'un Etablissement Autorisé le fera, et les offres et cessions des Obligations par un
Etablissement Autorisé à un Investisseur se feront, dans le respect de toutes
conditions et autres accords mis en place entre l'Etablissement Autorisé et
l'Investisseur concerné y compris en ce qui concerne le prix, l'allocation, les accords
de règlement-livraison et toutes dépenses ou taxes facturées à l'investisseur (les
Modalités de l'Offre au Public). L'Emetteur ne sera pas partie à de tels accords avec
des Investisseurs (autres que les Agents Placeurs) dans le contexte de l'offre ou la
cession des Obligations et, en conséquence, le Prospectus de Base et les Conditions
Définitives ne comprennent pas ces informations. Les Modalités de l'Offre au Public
devront être communiquées aux Investisseurs par l'Etablissement Autorisé au
moment de l'Offre au Public. Ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou des
Etablissements Autorisés ne sont responsables de cette information ni des
conséquences de son utilisation par les Investisseurs concernés.]

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Section B Emetteurs et Garant

Elément
Titre

B.1
La raison sociale et le
L'émetteur peut être Natixis (Natixis, et avec l'ensemble de
nom commercial de
ses filiales entièrement consolidées, le Groupe) ou Natixis
l'Emetteur
Structured Issuance SA (Natixis Structured Issuance,
Natixis et Natixis Structured Issuance SA étant chacun ci-
après dénommé, l'Emetteur).
Résumé de l'émission
[Si l'Emetteur est Natixis : L'émetteur est Natixis.] /
[Si l'Emetteur est Natixis Structured Issuance : L'émetteur
est Natixis Structured Issuance.]
B.2
Le siège social et la forme
Concernant Natixis
juridique de l'Emetteur/la
législation qui régit
Natixis est une société anonyme à conseil d'administration
l'activité et le pays
de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et
des Sociétés de Paris sous le numéro 542 044 524. Natixis
d'origine de l'Emetteur
est actuellement régie par la législation française sur les
sociétés, les dispositions du Code monétaire et financier et
ses statuts. Ses statuts fixent sa durée à 99 ans, venant à
terme le 9 novembre 2093. Le siège social de Natixis est
situé 30, avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris.

Concernant Natixis Structured Issuance
Natixis Structured Issuance est une société anonyme
constitutée sous les lois du Grand-Duché de Luxembourg
(Luxembourg) ayant son siège social au 51, avenue JF
Kennedy, L-1855 Luxembourg. Elle est immatriculée
auprès du registre de commerce et des sociétés de
Luxembourg sous le numéro B.182 619 et régie par le droit
du Luxembourg.
Résumé de l'émission
[Si l'Emetteur est Natixis, veuillez uniquement conserver la
partie ci-dessus relative à Natixis et supprimer celle
relative à Natixis Structured Issuance. Si l'Emetteur est
Natixis Structured Issuance, veuillez uniquement conserver
la partie ci-dessus relative à Natixis Structured Issuance et
supprimer celle relative à Natixis.]
B.4b
Une description de toutes
Concernant Natixis
les tendances connues
touchant l'Emetteur ainsi
Sans objet. Il n'y a pas de tendances affectant Natixis et les
secteurs d'activité dans lesquelles elle exerce ses activités.
que les marchés sur
lesquels il intervient

9

Elément
Titre

Concernant Natixis Structured Issuance
Sans objet. Il n'y a pas de tendances affectant Natixis
Structured Issuance et les secteurs d'activité dans lesquels il
exerce ses activités.

Résumé de l'émission
[Si l'Emetteur est Natixis, veuillez uniquement conserver la
partie ci-dessus relative à Natixis et supprimer celle
relative à Natixis Structured Issuance. Si l'Emetteur est
Natixis Structured Issuance, veuillez uniquement conserver
la partie ci-dessus relative à Natixis Structured Issuance et
supprimer celle relative à Natixis.]
B.5
Description du Groupe de Concernant Natixis
l'Emetteur et de la
position de l'Emetteur au
Natixis est affiliée à BPCE, organe central du groupe
sein du Groupe
bancaire formé par la fusion du Groupe Banque Populaire
et du Groupe Caisse d'Epargne, finalisée le 31 juillet 2009.
Cette affiliation à BPCE est régie par l'article L.511-30 du
Code monétaire et financier français.

En qualité d'organe central et en vertu de l'article L.511-31
du Code monétaire et financier français, BPCE a la
responsabilité de garantir la liquidité et la solvabilité de
Natixis.

BPCE est l'actionnaire principal de Natixis et du fait de sa
position exerce les responsabilités prévues par la
réglementation bancaire. L'application des règles du
gouvernement d'entreprise et les règles fixées aux membres
du conseil permettent de prévenir le risque de l'exercice
d'un contrôle abusif.

Au 31 décembre 2014, BPCE détenait 71,465 % du capital
de Natixis. La structure du Groupe BPCE était la suivante :

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