Obbligazione SG Émetteur 0% ( FR0011995786 ) in EUR

Emittente SG Émetteur
Prezzo di mercato 100 EUR  ▼ 
Paese  Francia
Codice isin  FR0011995786 ( in EUR )
Tasso d'interesse 0%
Scadenza 05/01/2023 - Obbligazione è scaduto



Prospetto opuscolo dell'obbligazione SG Issuer FR0011995786 in EUR 0%, scaduta


Importo minimo 1 000 EUR
Importo totale 50 000 000 EUR
Descrizione dettagliata SG Issuer è una società di emissione di carte di credito e di pagamento appartenente al gruppo Société Générale.

The Obbligazione issued by SG Émetteur ( France ) , in EUR, with the ISIN code FR0011995786, pays a coupon of 0% per year.
The coupons are paid 1 time per year and the Obbligazione maturity is 05/01/2023










PROSPECTUS DE BASE EN DATE DU 31 DECEMBRE 2013

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
en qualité d'Emetteur et de Garant
(Société de droit français)
et
SG ISSUER
SG OPTION EUROPE
en qualité d'Emetteur
en qualité d'Emetteur
(Société de droit luxembourgeois)
(Société de droit français)


Programme d'Emission de Titres de Créance

Aux fins de guider sur l'utilisation du Prospectus de Base et naviguer entre les différentes sections qui
le composent, il convient de se référer à la section intitulée « Prospectus de Base ­ Guide d'Utilisation »
à la page 78 (dont l'objectif est d'aider les investisseurs dans leur lecture de ce Prospectus de Base
mais qui doit toutefois être lu en conjonction avec les autres sections de ce Prospectus de Base).

Société Générale, SG Issuer et SG Option Europe (chacun un Emetteur et ensemble les Emetteurs) peuvent, dans le cadre du Programme d'Emission de Titres de
Créance (le Programme), procéder à tout moment à l'émission de Titres (les Titres) libellés dans toute devise convenue entre l'Emetteur de ces Titres (l'Emetteur
Concerné) et l'Acquéreur ou les Acquéreurs concernés (tels que définis ci-dessous).
Tous les Titres émis dans le cadre du Programme peuvent être soit assortis de sûretés (Titres Assortis de Sûretés) soit non assortis de sûretés (Titres non Assortis
de Sûretés), sous réserve des dispositions décrites dans les présentes. Ceci n'affecte pas les Titres déjà émis.
Les paiements de toutes sommes dues en vertu des Titres émis par SG Issuer et SG Option Europe seront inconditionnellement et irrévocablement garantis par Société
Générale (en cette qualité, le Garant).
Sous réserve des dispositions des présentes, les Titres ne seront pas soumis à l'exigence d'une échéance minimum ou maximum.
Les Titres seront émis sur une base continue au profit d'un ou plusieurs des Agents Placeurs spécifiés à la section "Description Générale du Programme" et de tout agent
placeur supplémentaire nommé de temps à autre dans le cadre du Programme (chacun un Agent Placeur et ensemble les Agents Placeurs). Les Titres pourront
également être émis au profit de tiers autres que des Agents Placeurs. Les Agents Placeurs et ces tiers seront collectivement dénommés, pour les besoins des
présentes, les Acquéreurs. Le texte des modalités des Titres de Droit Anglais (Titres de Droit Anglais) figure dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit
Anglais" et le texte des modalités des Titres de Droit Français (Titres de Droit Français) figure dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Français".
Les Titres de Droit Anglais peuvent être émis sous la forme au porteur (Titres au Porteur, y compris sous la forme de Titres SIS au Porteur (tels que définis dans la
section intitulée "Modalités des Titres de Droit Anglais") ou sous la forme nominative (Titres Nominatifs) ou sous la forme de Titres SIS NRC (Titres SIS NRC) (tels que
définis dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Anglais"). Les Titres au Porteur et les Titres Nominatifs peuvent être émis sous forme d'un ou de plusieurs
Titres Globaux (tels que définis dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Anglais").
Les Titres au Porteur seront déposés auprès d'un dépositaire commun (Dépositaire Commun), ou dans le cas de titres globaux nouveaux (new global notes et par
abréviation les NGN), auprès d'un conservateur commun (Conservateur Commun) pour le compte d'Euroclear Bank S.A./N.V. en qualité d'opérateur du Système
Euroclear (Euroclear) et Clearstream Banking, société anonyme (Clearstream, Luxembourg). Les Titres SIS au Porteur (certifiés dans un Titre SIS Global Permanent)
seront déposés auprès de la société Suisse de service de titres SIX SIS SA (SIS) ou de tout autre intermédiaire en Suisse reconnu à cette fin par SIX Swiss Exchange
SA (SIX Swiss Exchange).
Les Titres Nominatifs seront déposés auprès d'un Dépositaire Commun pour Euroclear et Clearstream, Luxembourg, ou en cas de Titres Globaux Nominatifs (tels que
définis dans la section intitulée "Modalités des Titres de Droit Anglais") émis dans le cadre de la nouvelle structure de dépôt (new safekeeping structure et par abréviation
le NSS) inscrit au nom du titulaire d'un des Dépositaires Centraux de Titres Internationaux (ICSD), agissant en qualité de Conservateur Commun. Les Titres de Droit
Français peuvent être émis sous forme dématérialisée ou matérialisée.
Les Titres de Droit Anglais et les Titres de Droit Français constitueront des obligations en droit français (au sens de l'Article L.213-5 du Code monétaire et financier).
Une demande d'approbation du présent Prospectus de Base a été déposée auprès de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) en sa qualité
d'autorité compétente en vertu de la loi relative aux prospectus sur les valeurs mobilières du 10 juillet 2005, telle que modifiée, qui transpose la Directive Prospectus (Loi
Luxembourgeoise). Cette demande ne s'étend pas aux instruments de marché monétaire (tels que définis dans la Directive Prospectus) ayant une échéance inférieure
à un an. En approuvant ce Prospectus de Base, la CSSF ne s'engage pas en ce qui concerne l'opportunité économique ou financière de l'opération ou la qualité et la
solvabilité de l'Emetteur conformément aux dispositions de l'article 7(7) de la Loi Luxembourgeoise. Une demande a également été déposée auprès de la Bourse de
Luxembourg en vue de l'admission des Titres émis dans le cadre du Programme à la négociation (i) sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg et en vue
d'être inscrits à la cote officielle de la Bourse de Luxembourg et (ii) sur le système multilatéral de négociation EuroMTF de la Bourse de Luxembourg (EuroMTF). Le
marché réglementé de la Bourse du Luxembourg est un marché réglementé au sens de la Directive 2004/39/CE du 21 avril 2004 concernant les marchés d'instruments
financiers (un Marché Réglementé). Les Titres émis dans le cadre du Programme pourront également être admis à la négociation et inscrits à la cote officielle de tout
autre marché, y compris tout autre Marché Réglementé d'un Etat Membre de l'Espace Economique Européen (EEE) et/ou faire l'objet d'une offre publique dans un Etat
Membre de l'EEE. Les Conditions Définitives applicables, préparées dans le cadre de l'émission de tous Titres (tel que défini ci-dessous), indiqueront si ces Titres font ou
non l'objet d'une inscription à la cote officielle et d'une admission à la négociation et mentionneront, le cas échéant, le Marché Réglementé concerné.








Une demande d'approbation du présent Prospectus de Base a également été présentée auprès de SIX Swiss Exchange en tant que "programme d'émission" pour la
cotation de produits dérivés et en tant que "programme d'émission" pour la cotation de titres de créance, dans les deux cas conformément au règlement de cotation de
SIX Swiss Exchange. En ce qui concerne les Titres devant être admis à la cote de SIX Swiss Exchange, le présent Prospectus de Base et les Conditions Définitives
applicables constitueront le prospectus de cotation exigé par le règlement de cotation de SIX Swiss Exchange.
La CSSF n'a ni révisé ni approuvé quelconque information dans ce Prospectus de Base se rapportant aux Titres admis à la cotation officielle au SIX Swiss Exchange et
la CSSF n'assume aucune responsabilité en ce qui concerne les émissions de Titres admis à la cotation officielle au SIX Swiss Exchange.
Le montant nominal total des Titres, les intérêts (éventuels) payables sur les Titres, le prix d'émission des Titres et toutes autres modalités non contenues dans le présent
document qui sont applicables à chaque Tranche (telle que définie dans les Modalités des Titres) de Titres, seront indiqués dans un document décrivant les modalités
définitives des Titres concernés (les Conditions Définitives), qui (excepté dans le cas des Titres à Placement Privé (tels que définis dans les sections intitulées
"Modalités des Titres de Droit Anglais" et "Modalités des Titres de Droit Français")), seront déposés auprès de la CSSF. Le Programme prévoit que des Titres pourront
être cotés ou admis à la négociation, selon le cas, sur tels autres marchés ou bourses ou tels marchés ou bourses supplémentaires qui pourront être convenus entre
l'Emetteur concerné, le Garant et l'Acquéreur concerné. Chaque Emetteur peut également émettre des Titres non cotés et/ou des Titres non admis à la négociation sur
un marché quelconque.
Les Titres pourront faire l'objet d'une notation au plus tard à la Date d'Emission concernée par une ou plusieurs agences de notation. La ou les notation(s) des Titres (le
cas échéant) sera/seront spécifiée(s) dans les Conditions Définitives applicables. Il y sera également précisé si ces notations sont émises par des agences de notation
établies dans l'Union Européenne (ou qui ont présenté une demande d'enregistrement) conformément au Règlement (CE) n°1060/2009 du Parlement Européen et du
Conseil du 16 septembre 2009, tel que modifié par le Règlement (UE) n°513/2011 du Parlement Européen et du Conseil du 11 mai 2011 (le Règlement ANC) et si ces
dernières sont inscrites à la liste des agences de notation agréées publiée sur le site internet de l'ESMA (European Securities and Markets Authority)
( www.esma.europa.eu ).
HU
UH
De façon générale, les investisseurs européens réglementés ne peuvent utiliser une notation à des fins réglementaires si la notation n'est pas émise par une agence de
notation de crédit établie dans l'Union Européenne et enregistrée conformément au Règlement CRA à moins que la notation ne soit attribuée par une agence de notation
de crédit opérant dans l'Union Européenne avant le 7 Juin 2010 qui a présenté une demande d'enregistrement conformément au Règlement CRA et que cet
enregistrement ne soit pas refusé. Une notation n'est pas une recommandation d'achat, de vente ou de détention de Titres et peut, à tout moment, être suspendue,
modifiée, ou retirée par l'agence de notation concernée.


ARRANGEUR

Société Générale Corporate & Investment Banking


AGENTS PLACEURS

Société Générale Corporate & Investment Banking
Société Générale Bank & Trust
SG Option Europe



2





TABLE DES MATIÈRES
Section
Page
RÉSUMÉ ................................................................................................................................................................. 4
FACTEURS DE RISQUE ...................................................................................................................................... 30
PROSPECTUS DE BASE ­ GUIDE D'UTILISATION .......................................................................................... 77
INFORMATIONS IMPORTANTES ....................................................................................................................... 86
DESCRIPTION GÉNÉRALE DU PROGRAMME .................................................................................................. 93
INFORMATIONS IMPORTANTES RELATIVES AUX OFFRES DE TITRES NON-EXEMPTÉES ....................... 98
DOCUMENTS INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE ............................................................................................ 101
CONDITIONS DÉFINITIVES OU PROSPECTUS ............................................................................................... 112
SUPPLÉMENT AU PROSPECTUS DE BASE ................................................................................................... 113
FORME DES TITRES ......................................................................................................................................... 114
MODÈLE DE CONDITIONS DÉFINITIVES ........................................................................................................ 124
MODALITÉS DES TITRES DE DROIT ANGLAIS .............................................................................................. 175
MODALITÉS DES TITRES DE DROIT FRANCAIS ........................................................................................... 233
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX FORMULES ............................................................... 284
MODALITES COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES STRUCTURÉS ............................................. 470
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR ACTION .............................. 471
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR INDICE ................................ 489
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR INDICE SGI ......................... 504
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR ADR/GDR............................ 522
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR DIVIDENDE ......................... 541
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR ETF ..................................... 559
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR TAUX DE
RÉFÉRENCE ...................................................................................................................................................... 574
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR TAUX DE CHANGE ............ 578
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR MARCHANDISE ................. 588
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR FONDS ................................ 607
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR EVÉNEMENT DE
CRÉDIT ............................................................................................................................................................... 633
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR INFLATION ......................... 708
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES INDEXÉS SUR EVÉNEMENT SUR
TITRE DE CRÉANCE ......................................................................................................................................... 714
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES AUX TITRES INDEXÉS SUR ETP .......................................................... 736
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES AUX TITRES INDEXÉS SUR TITRE AUTRE QUE DE CAPITAL .......... 752
DESCRIPTION DES ACCORDS DE CONSTITUTION DE SÛRETÉS DES TITRES ASSORTIS DE
SÛRETÉS ........................................................................................................................................................... 761
MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX TITRES ASSORTIS DE SÛRETÉS ........................... 776
MODÈLE D'ACTE DE GARANTIE ..................................................................................................................... 800
DESCRIPTION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ........................................................................................................ 804
DESCRIPTION DE SG ISSUER ......................................................................................................................... 806
DESCRIPTION DE SG OPTION EUROPE ......................................................................................................... 811
DESCRIPTION DES INDICES SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (« INDICES SGI ») ....................................................... 816
SYSTÈMES DE COMPENSATION PAR INSCRIPTION EN COMPTE .............................................................. 847
FISCALITÉ ......................................................................................................................................................... 850
RESTRICTIONS DE SOUSCRIPTION, DE VENTE ET DE TRANSFERT ......................................................... 876
INFORMATIONS GÉNÉRALES ......................................................................................................................... 886




3




Résumé

RÉSUMÉ
Les résumés sont constitués d'éléments d'information, qui sont connus sous le nom d'Eléments et dont la
communication est requise par l'annexe XXII du Règlement CE/809/2004 tel que modifié". Ces Eléments sont
numérotés dans les Sections A ­ E (A.1 ­ E.7).
Le présent résumé contient tous les Eléments devant être inclus dans un résumé pour ce type de titres et
d'Emetteur. Comme certains Eléments ne sont pas requis, il peut y avoir des écarts dans la séquence de
numération des Eléments.
Même si un Elément peut être requis dans le résumé en raison du type de titres et d'Emetteur, il est possible
qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée au titre de cet Elément. Dans ce cas une courte
description de l'Elément est incluse dans le résumé avec la mention "Sans objet".

Section A ­ Introduction et avertissements
A.1
Avertissement
au Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base
lecteur
et aux Conditions Définitives applicables.
Toute décision d'investir dans les valeurs mobilières concernées doit être
fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base et des Conditions
Définitives applicables par l'investisseur.
Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le prospectus est
intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation
nationale des États membres, avoir à supporter les frais de traduction du
Prospectus de Base et des Conditions Définitives applicables avant le début de
la procédure judiciaire.
Une responsabilité civile n'est attribuée qu'aux personnes qui ont présenté le
résumé, y compris sa traduction, mais uniquement si le contenu du résumé est
trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus
de Base et des Conditions Définitives applicables ou s'il ne fournit pas, lu en
combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base et des Conditions
Définitives applicables, les informations clés permettant d'aider les investisseurs
lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.

A.2
Consentement
à [Sans objet. Les Titres ne font pas l'objet d'une Offre au Public dans l'espace
l'utilisation
du économique européen.]
Prospectus de Base
[L'Emetteur consent à l'utilisation du Prospectus de Base en relation avec la
revente ou le placement de Titres dans les circonstances où la publication d'un
prospectus est requise en vertu de la Directive Prospectus (une Offre Non-
exemptée) sous réserve des conditions suivantes :
- le consentement est valide uniquement pendant la période al ant de []
jusqu'au [] (la Période d'Offre) ;
[- la [les] seule[s] personne[s] autorisée[s] à utiliser le Prospectus de Base pour
faire l'Offre Non-exemptée [est][sont] [Indiquer le(s( nom(s) et
adresse(s)([chacun un] [l'] Offreur Autorisé Initial)] [.] [; et]]
[- tout intermédiaire financier additionnel désigné après la date des Conditions
Définitives applicables (un Offreur Autorisé Additionnel) dont le nom et
l'adresse
seront
publiés
par
l'Emetteur
sur
le
site
http://.prospectus.socgen.com ;]


4




Résumé

[- tout intermédiaire financier (i)
qui
détient
tous
permis,
licences,
agréments, autorisations, approbations et accords nécessaires requis par
les lois, règles, règlementations et recommandations (y compris de tout
organe de régulation), applicables à l'Offre Non-exemptée des Titres pour
être autorisé à faire une tel e offre en vertu de la législation applicable de la
Juridiction de l'Offre au Public, notamment cel e transposant la Directive sur
les Marchés d'Instruments Financiers (Directive 2004/39/CE) ; et qui publie
sur son site internet le fait qu'il procède à l'Offre Non-exemptée de Titres sur
la base du Consentement Général donné par l'Emetteur concerné pour
l'utilisation du Prospectus de Base (ci-après chacun un « Offreur
Autorisé Général»).
Par cette publication sur son site internet, l'Offreur Autorisé Général
s'engage à respecter les obligations suivantes :
(a) il agit en conformité avec, toutes les lois, règles, règlementations et
recommandations (y compris de tout organe de régulation), applicables
à l'Offre Non-exemptée des Titres dans la Juridiction de l'Offre au
Public, notamment cel es transposant la Directive sur les Marchés
d'Instruments Financiers (Directive 2004/39/CE) tel e qu'éventuel ement
amendée (ci­après les Règles) et il veil e (i) au caractère adéquat de
tout conseil en investissement dans les Titres par toute personne, (ii)
aux obligations d'information vis à vis de tout investisseur potentiel y
compris cel e concernant tous les frais (et toutes les commissions ou
avantages de toute nature) reçus ou payés par cet Offreur Autorisé au
titre de l'offre ou la vente des Titres;
(b) il respecte les restrictions énoncées à la section « Restrictions de
Souscription, de Vente et de Transfert » du Prospectus de Base
relatives à la Juridiction de l'Offre au Public comme s'il agissait en tant
qu'Agent Placeur dans la Juridiction de l'Offre au Public ;
(c) il respecte les Règles relatives à la lutte contre le blanchiment et à la
lutte contre la corruption et à la connaissance du client et à cet égard, il
conserve les données d'identification des investisseurs au minimum
pendant la période requise par les Règles applicables et, à mettre ces
données d'identification à la disposition de l'Emetteur concerné et/ou de
l'Agent Placeur ou à les mettre directement à la disposition des
autorités compétentes dont l'Emetteur concerné et/ou l'Agent Placeur
dépend(ent) afin de permettre à l'Emetteur concerné et/ou à l'Agent
Placeur de respecter les Règles relatives à la lutte contre le
blanchiment et à la lutte contre la corruption et à l'identification du client
applicables à l'Emetteur et/ou aux Agents Placeurs concernés ;
(d) il ne conduit pas, directement ou indirectement, l'Emetteur et/ou les
Agents Placeurs concernés à enfreindre une Règle ou à devoir
effectuer un dépôt, d'obtenir une autorisation ou un accord dans une
quelconque juridiction ;
(e) il satisfait à toute autre condition indiquée dans la clause « Autres
Conditions à consentir » dans les Conditions Définitives applicables.
(f) il s'engage à indemniser l'Emetteur concerné, le Garant et l'Agent


5




Résumé

Placeur et chacune de ses entités affiliées contre tout dommage,
perte, dépense, réclamation, demande ou préjudice et honoraire de
conseils (y compris les honoraires raisonnables d'avocats) encourus
par une ou plusieurs de ces entités du fait de ou en relation avec le non
respect par l'Offreur Autorisé de l'une quelconque de ses obligations ci-
dessus ;
(g) il reconnaît que son engagement de respecter les obligations ci-dessus
est soumis au [Si les Titres sont de droit français :droit français] [Si les
Titres sont de droit anglais : droit anglais] et consent à ce que tout litige
y afférent soit soumis [Si les Titres sont de droit français : au Tribunal
de Commerce de Paris.] [Si les Titres sont de droit anglais : aux
tribunaux anglais.]
[Tout Offreur Autorisé Général qui souhaite utiliser le Prospectus de
Base pour une Offre Non-exemptée de Titres conformément à ce
Consentement Général et aux conditions y afférentes est tenu, pendant
la durée de la Période d'Offre concernée, d'indiquer sur son site
internet qu'il utilise le Prospectus de Base pour une telle Offre Non-
exemptée conformément à ce Consentement Général et aux conditions
y afférentes.]
- le consentement s'étend uniquement à l'utilisation du Prospectus de Base
pour faire l'Offre au Public des Titres [au Luxembourg] [en France] [en
Belgique].
[Les informations relatives aux conditions de l'Offre Non-exemptée seront
indiquées aux investisseurs par [tout Offreur Autorisé Initial] [.] [; et] [tout
Offreur Autorisé Général]] où l'offre sera faite.]]

Section B ­ Emetteur[s] [et Garant]
B.1
Nom commercial et [Société Générale (ou l'Emetteur)]
juridique
de [SG Issuer (ou l'Emetteur)]
l'Emetteur
[SG Option Europe (ou l'Emetteur)]



6




Résumé

B.2
Siège social, forme [Si l'Emetteur est Société Générale :
juridique, législation Siège social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
applicable et pays Forme juridique : société anonyme.
d'immatriculation
Législation applicable : Loi française.
Pays d'immatriculation : France.]
[Si l'Emetteur est SG Issuer :
Siège social : 33, boulevard du Prince Henri, L-1724 Luxembourg, Luxembourg.
Forme juridique: société anonyme.
Législation applicable: Loi luxembourgeoise.
Pays d'immatriculation: Luxembourg.]

[Si l'Emetteur est SG Option Europe :
Siège social : 17, cours Valmy, 92800 Puteaux, France.
Forme juridique : société anonyme.
Législation applicable : Loi française.
Pays d'immatriculation: France.]
B.4b
Tendances connues [Si l'Emetteur est Société Générale :
ayant
des Eloignement progressif des risques de dislocation de la zone Euro ;
répercussions
sur recommandation de l'Autorité Bancaire Européenne de parvenir à un ratio Core
l'Emetteur et ses Tier 1 supérieur à 9% selon le référentiel Bâle 2.5 depuis le 30 Juin 2012. Le
secteurs d'activité
règlement et la directive sur les exigences en matière de fonds propres
(respectivement CRR et CRD4) entreront en vigueur le 1er janvier 2014.

Assouplissement par le Comité de Bâle des exigences en matière de liquidité
avec un lissage du ratio court terme (LCR) entre 2015 et 2019; recommandations
du rapport Likanen en Europe (faisant suite au rapport Vickers au Royaume-Uni)
suggérant le cantonnement des activités de marché secondaire, de trading pour
compte propre et de tenue de marché. En France, la loi de séparation et de
régulation des activités bancaires exige de séparer dans une filiale dédiée d'ici
juil et 2015 les opérations sur instruments financiers pour compte propre (à
l'exception notamment de la tenue de marché, de la fourniture de services à la
clientèle et des opérations de couverture) et les opérations non sécurisées pour
compte propre avec des fonds à effet de levier; règlement européen sur les
infrastructures de marché (EMIR), adopté en 2012, visant à accroître la
transparence et la sécurité sur les marchés de produits dérivés et la directive
européenne sur le marché des Instruments financiers (MiFID) prévoyant de
participer à l'amélioration de cette transparence, élargie aux marchés de
matières premières ; aux États-Unis, la loi Dodd-Frank a posé les bases de la
supervision du risque systémique et de l'encadrement de certaines activités des
banques de financement et d'investissement (au travers notamment de la Volcker
Rule); une taxe sur les transactions financières, en vigueur en France depuis
2012, devrait voir le jour au niveau de 11 membres de l'Union européenne.]

[Si l'Emetteur est SG Issuer ou SG Option Europe :
L'Emetteur entend continuer son activité en concordance avec les objets de la
société durant l'année 2013.]
B.5
Description
du Le Groupe Société Générale propose conseils et services aux particuliers, aux
groupe de l'émetteur entreprises et aux institutionnels dans trois principaux métiers : les réseaux
et de la place qu'il y France, les réseaux internationaux et la Banque de Financement et
occupe
d'Investissement avec son expertise globale en banque d'investissement,
financements et activités de marché. Société Générale est également un acteur


7




Résumé

dans les métiers de Services Financiers Spécialisés, d'Assurances, de Banque
Privée, de Gestions d'Actifs et des Services aux Investisseurs.

[Si l'Emetteur est Société Générale :
Société Générale est la société mère du Groupe Société Générale.
[Si l'Emetteur est SG Issuer ou SG Option Europe :
L'Emetteur est une filiale du Groupe Société Générale et n'a pas de filiale.]
B.9
Estimation
ou Sans objet. L'Emetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une estimation ou
prévisions
de prévisions de bénéfice.
bénéfices
de
l'émetteur
B.10
Réserves sur les Sans objet. Il n'y a pas de réserve dans le rapport d'audit.
informations
financières
historiques
contenues dans le
rapport d'audit
B.12
Informations
[Si l'Emetteur est Société Générale :
financières

historiques clés de

9 mois
9 mois
2013
Fin 2012 (*)
Fin 2011

2012 (*)
l'émetteur
Résultats (en millions d'euros)




Produit net bancaire
17,049
23,110
17,980
25,636
Résultat d'exploitation
2,128
2,757
3,072
4,270
Bénéfice net
2,162
1,224
1,616
2,788
Résultat net part du Groupe
1,853
790
1,261
2,385
Réseaux France
883
1,291
1,037
1,428
Réseaux Internationaux
222
(51)
(74)
325
Banque de Financement et d'Investissement
1,173
1,053
804
635
Services Financiers Spécialisés et
Assurances
594
674
509
297
Banque Privée, Gestion d'Actifs et Services
aux Investisseurs
218
(293)
15
171
Hors pôles
(1,237)
(1,884)
1,030
(471)
Activité (en milliards d'euros)




Total Actif/passif
1,254.4
1,250.9
1,281.5
1,181.4
Prêts et créances sur la clientèle
337.8
350.2
360.4
367.5
Total dépôt clients
350.4
337.2
346.1
340.2
Capitaux propres (en milliards d'euros)




Sous-total Capitaux propres part du Groupe
50.9
49.3
49.1
47.1
Total Capitaux propres
54.9
53.6
53.4
51.1
(*) Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en raison de l'entrée en
application de la norme IAS 19 : le changement de méthode comptable implique un réajustement
des données de l'année précédente
[Si l'Emetteur est SG Issuer :
(.en K)
30 juin
31
30 juin
31
2013
décembre
2012
décembre
2012
2011
Produit d'exploitation
31 483
6 805
1 294
19 835
Résultat net
212
5 233
1 303
5 573
Résultat d'exploitation
212
5 233
1 303
5 573


8




Résumé

Total bilan
10 048 495
447 087
Non
69 028
disponible
[Si l'Emetteur est SG Option Europe :
(. 000)
30 juin
31
30 juin
31
2013
décembre
2012
décembre
2012
2011
P N B
17 791
153 077
121 423
163 208
Résultat net
- 2 874
74 129
63 744
80 094
Résultat d'exploitation
- 6 914
116 083
96 794
119 803
Résultat net par action
- 7
182
157
197
Total bilan
79 941 152
86 092 976 74 879 591 69 757 161
Dividende par action (1)
0
0
197
197




Détérioration
Sans objet. Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives de
significative
dans de l'Emetteur depuis la date de ses derniers états financiers vérifiés et publiés.
les perspectives de
l'émetteur depuis la
date de ses derniers
états
financiers
vérifiés et publiés

Changements
Sans objet. Il n'y a pas eu de changements significatifs dans la situation
significatifs dans la financière ou commerciale de l'Emetteur survenus après la période couverte par
situation financière les informations financières historiques.
ou commerciale de
l'émetteur survenus
après la période
couverte par les
informations
financières
historiques
B.13
Evénements récents Sans objet. Il n'y a pas eu d'événements récents propres à l'Emetteur et
propres à l'Emetteur présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de sa solvabilité.
et présentant un
intérêt
significatif
pour l'évaluation de
sa solvabilité
B.14
Dépendance
de Voir aussi Elément B.5 ci-dessus pour la position de l'Emetteur au sein du
l'émetteur vis-à-vis Groupe.
d'autres entités du
groupe
[Société Générale est la société mère à la tête du Groupe. Cependant, Société
Générale exploite ses propres activités et n'intervient pas simplement en tant que
société holding vis-à-vis de ses filiales.]
[SG Issuer est dépendante de Société Générale Bank & Trust au sein du
Groupe.]
[SG Option Europe est dépendante de Société Générale au sein du Groupe.]
B.15
Description
des [Si l'Emetteur est Société Générale : Voir Elément B.5 ci-dessus]
principales activités
de l'émetteur
[SG Issuer est une société financière non régulée dont l'activité principale est de
lever du financement par l'émission de dette, financement qui sera ensuite prêté
à SociétéGénérale et aux autres membres du Groupe]


9




Résumé

[La principale activité de SG Option Europe est l'intervention sur les marchés
action et dérivés actions et indices sur les marchés réglementés en France et au
Royaume-Uni pour la couverture de produits vendus pas Société Générale à ses
clients. SG Option Europe est agréée pour intervenir sur l'ensemble des services
d'investissement en tant que prestataire de service d'investissement depuis le 1er
janvier 2001. SG Option Europe joue un rôle d'animateur de marché de titres ou
bons d'option (warrants) émis par Société Générale et émet des obligations et
des EMTN (euro medium term notes) destinés à être placés auprès de la
clientèle institutionnel e de Société Générale ou de la clientèle de détail via les
distributeurs avec lesquels s'associe Société Générale. Le financement obtenu
via l'émission des EMTN est ensuite reprêté à Société Générale et aux autres
membres du Groupe.]
B.16
Dans la mesure où [Sans objet. A sa connaissance, Société Générale ne fait l'objet d'aucun contrôle
ces
informations direct ou indirect (au sens du droit français) par une autre entité.]
sont connues de [SG Issuer est une filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A. qui est
l'émetteur,
elle-même une filiale à 100% de Société Générale et est consolidée par
indication
du intégration globale.]
contrôle, direct ou [SG Option Europe est une filiale détenue à 99,99 pour cent par Genefinance,
indirect, et par qui, elle-même une filiale de Société Générale et est consolidée par intégration
description de la globale.]
nature
de
ce
contrôle
[Supprimer l'Elément B.17 si les Titres sont des instruments dérivés auxquels l'Annexe XII du Règlement
s'applique]
[B.17 Notation
de [Société Générale est notée AA (low) par DBRS, A par Fitch Ratings, A2 by
l'Emetteur ou de ses Moody's Investors Services et A par Standard and Poor's.]
Titres
[Si l'Emetteur est SG Issuer ou SG Option Europe : Sans objet. L'Emetteur n'est
pas noté.]

[Les Titres à émettre [ont] [n'ont pas] été notés [Spécifier la (les) notation(s) des
Titres à émettre] [par [Spécifier la ou les agences de notation]]]

[Supprimer les Eléments B.18 et B.19 si Société Générale est l'Emetteur des Titres]
[B.18 Nature et objet de la [Les Titres émis seront inconditionnel ement et irrévocablement garanti par
garantie
Société Générale (le Garant) en vertu de la Garantie du [] 2014.
La Garantie constitue une obligation directe, inconditionnel e, non assortie de
sûretés et générale du Garant, et vient au même rang que toutes autres
obligations directes, inconditionnel es, non assorties de sûretés et générales du
Garant, présentes ou futures, y compris cel es résultant de dépôts, mais à
l'exclusion de toutes dettes privilégiées en vertu de la loi au moment considéré et
ayant un rang prioritaire par rapport à toutes obligations non subordonnées.]]

[B.19 Informations sur le [Les informations relatives au Garant comme s'il était l'Emetteur du même type
garant comme s'il de Titres faisant l'objet de la Garantie sont respectivement décrites aux Eléments
était l'émetteur du B.19 / B.1, B.19 / B.2, B.19 / B.4b, B.19 / B.5, B.19 / B.9, B.19 / B.10, B.19 / B.12,
même type de valeur B.19 / B.13, B.19 / B.14, B.19 / B.15, B.19 / B.16 et B.19 / B.17 ci-dessous :
mobilière qui fait
l'objet de la garantie [Insérer ici les Elements relatifs aux informations se rapportant au Garant]]]

Section C ­ Valeurs mobilières


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