Bond SG Émetteur 0% ( FRSG00012AX7 ) in USD

SG Émetteur

100 % ⇌

Luxembourg

FRSG00012AX7 ( in USD )

22/02/2027

Prospectus brochure of the bond SG ISSUER FRSG00012AX7 en USD 0%, maturity 22/02/2027

SG Issuer is a leading provider of digital issuance and management solutions for securities, focusing on blockchain technology and digital assets.

Société Générale (SG ISSUER) issued a USD-denominated zero-coupon bond (FRSG00012AX7) maturing on February 22, 2027, currently trading at 100% of par value, with a semi-annual payment frequency.

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
Gouvernance des Produits MiFID II / Marché cible : Investisseurs de détail, clients professionnels et contreparties éligibles 
Uniquement pour les besoins du processus d'approbation du produit du producteur, l'évaluation du marché cible des Titres,
en prenant en compte les 5 catégories mentionnées à l'élément 18 des Orientations publiées par l'ESMA le 5 février 2018, a
mené à la conclusion que : (i) le marché cible des Titres comprend les contreparties éligibles, les clients professionnels et les
investisseurs de détail, tels que définis par la Directive 2014/65/UE (telle que modifiée, MiFID II) MiFID II ; (ii) tous les canaux de
distribution des Titres à des contreparties éligibles ou à des clients professionnels sont appropriés ; et (iii) la détermination du
canal de distribution approprié, a été réalisée et est disponible sur le site internet suivant : https://regulatory.sgmarkets.com/
#/mifid2/emt, sous réserve de l'évaluation de l'adéquation ou du caractère approprié par le distributeur en vertu de MiFID II,
selon le cas. Toute personne qui par la suite, offre, vend ou recommande les Titres (un distributeur) devrait prendre en compte
l'évaluation du marché cible réalisée par le producteur. Cependant un distributeur soumis à MIFID II est tenu de réaliser sa
propre évaluation du marché cible des Titres (en retenant ou en affinant l'évaluation du marché cible faite par le producteur) et
de déterminer les canaux de distributions appropriés, sous réserve de l'évaluation de l'adéquation ou du caractère approprié
par le distributeur, selon le cas.
Gouvernance des Produits MiFIR au Royaume-Uni / Marché cible : Clients professionnels et contreparties éligibles uniquement
 Uniquement pour les besoins du processus d'approbation du produit du producteur, l'évaluation du marché cible des
Titres, en prenant en compte les 5 catégories mentionnées à l'élément 18 des Orientations publiées par l'ESMA le 5 février
2018 (conformément à la déclaration de principe de la Financial Conduct Authority du Royaume-Uni intitulée « Brexit: our
approach to EU non-legislative materials »), a mené à la conclusion que : (i) le marché cible des Titres comprend uniquement
les contreparties éligibles, telles que définies dans le Guide des Règles de Conduite de la Financial Conduct Authority du
Royaume-Uni (FCA Handbook Conduct of Business Sourcebook) (COBS), et les clients professionnels, tels que définis par le
Règlement (UE) no 600/2014 qui fait partie du droit interne du Royaume-Uni conformément à la Loi sur (le Retrait de) l'Union
Européenne 2018 (European Union (Withdrawal) Act 2018) (UK MiFIR) ; et (ii) tous les canaux de distribution des Titres à
des contreparties éligibles ou à des clients professionnels sont appropriés. Toute personne qui par la suite, offre, vend ou
recommande les Titres (un distributeur) devrait prendre en compte l'évaluation du marché cible réalisée par le producteur.
Cependant un distributeur soumis au Guide relatif à l'Intervention sur les Produits et à la Gouvernance des Produits publié par
la Financial Conduct Authority du Royaume-Uni (FCA Handbook Product Intervention and Product Governance Sourcebook)
(les Règles de Gouvernance des Produits MiFIR au Royaume-Uni) est tenu de réaliser sa propre évaluation du marché cible
des Titres (en retenant ou en affinant l'évaluation du marché cible réalisée par le producteur) et de déterminer les canaux de
distributions appropriés.
En date du 30 décembre 2021
INTERDICTION DE VENTE AUX INVESTISSEURS DE DETAIL AU ROYAUME-UNI Les Titres ne sont pas destinés à être offerts,
vendus ou autrement mis à la disposition et ne devront pas être offerts, vendus ou autrement mis à la disposition de tout
investisseur de détail au Royaume-Uni. Pour les besoins de cet avertissement, investisseur de détail désigne une personne qui
remplit un (ou plusieurs) des critères suivants (i) être un investisseur de détail au sens de l'article 2, point 8), du Règlement
délégué (UE) no 2017/565, qui fait partie du droit interne du Royaume-Uni conformément à la Loi sur (le Retrait de) l'Union
Européenne 2018 (European Union (Withdrawal) Act 2018) (EUWA) ; (ii) être un client au sens de la Directive 2016/97/UE, lorsque
ce client ne saurait être qualifié de client professionnel tel que défini à l'article 2, paragraphe 1, point 8), du Règlement (UE) no
600/2014, qui fait partie du droit interne du Royaume-Uni conformément à l'EUWA ; ou (iii) ne pas être un investisseur qualifié au
sens de l'article 2 du Règlement (UE) no 2017/1129, qui fait partie du droit interne du Royaume-Uni conformément à l'EUWA. En
conséquence, aucun document d'information clé requis par le Règlement (UE) no 1286/2014, qui fait partie du droit interne du
Royaume-Uni conformément à l'EUWA (le Règlement PRIIPs du Royaume-Uni), pour l'offre ou la vente des Titres ou autrement
pour leur mise à disposition aux investisseurs de détail au Royaume-Uni n'a été préparé et dès lors l'offre ou la vente des Titres
ou autrement leur mise à disposition à un investisseur de détail au Royaume-Uni pourrait être considérée comme illégale en
vertu du Règlement PRIIPs du Royaume-Uni.
SG ISSUER
Identifiant d'entité juridique (IEJ) de l'Emetteur : 549300QNMDBVTHX8H127
Emission de USD 600 000 de Titres arrivant à échéance le 22 février 2027
inconditionnellement et irrévocablement garantis par Société Générale
dans le cadre du Programme d'Emission de Titres de Créance
PARTIE A CONDITIONS CONTRACTUELLES
Les termes utilisés dans les présentes Conditions Définitives ont la signification qui leur est donnée dans la section intitulée "Modalités
Générales des Titres de Droit Français" du Prospectus de Base en date du 14 juin 2021, qui constitue un prospectus de base au sens du
Règlement (UE) 2017/1129 (le Règlement Prospectus). Le présent document constitue les Conditions Définitives des Titres qui y sont
décrits au sens de l'article 8(4) du Règlement Prospectus et doit être lu conjointement avec le Prospectus de Base et le(s) supplément(s)
daté(s) du 17 décembre 2021 et du 29 mars 2022 et le(s) supplément(s) à ce Prospectus de Base publié(s) avant la Date d'Emission (telle
- 1 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
que définie ci-dessous) (le(s) Supplément(s)); étant toutefois précisé que dans la mesure où ce Supplément (i) est publié après que les
présentes Conditions Définitives ont été signées ou émises et (ii) stipule un changement de certaines Modalités de la section intitulée
"Modalités Générales des Titres de Droit Français" ce changement n'aura aucun effet sur les Modalités des Titres auxquels les présentes
Conditions Définitives se rapportent. L'intégralité des informations relatives à l'Emetteur, au Garant et à l'offre des Titres sont celles
figurant dans les présentes Conditions Définitives lues conjointement avec le Prospectus de Base et tout(s) Supplément(s) éventuel(s).
Avant d'acquérir un droit sur les Titres décrits dans les présentes, les investisseurs potentiels doivent lire et comprendre les informations
fournies dans ces Conditions Définitives, le Prospectus de Base et dans tout(s) Supplément(s) éventuel(s) et avoir connaissance des
restrictions applicables à l'offre et à la vente de ces Titres aux Etats-Unis ou à des personnes qui ne sont pas des Cessionnaires Autorisés,
ou pour leur compte ou à leur bénéfice. Un résumé de l'émission des Titres est annexé à ces Conditions Définitives.Le Prospectus de
Base, tout(s) Supplément(s) éventuel(s) et les présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation au siège de l'Emetteur
et du Garant, dans les bureaux désignés des Agents Payeurs et, dans le cas de Titres admis à la négociation sur le Marché Réglementé
ou sur l'Euro MTF de la Bourse de Luxembourg, sur le site internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et, dans le cadre d'une
Offre Non-exemptée, sur le site internet de l'Emetteur (http://prospectus.socgen.com).
1.
(i)
Série N°:
150866FR/22.1
(ii)
Tranche N°:
1
(iii)
Date à laquelle les Titres
Sans objet
sont assimilés :
2.
Devise Prévue :
USD
3.
Montant Nominal Total :
(i)
-Tranche :
USD 600 000
(ii)
-Série :
USD 600 000
4.
Prix d'Emission :
100% du Montant Nominal Total
5.
Valeur(s) Nominale(s) :
USD 1 000
6.
(i)
Date d'Emission :
3 janvier 2022
(ii)
Date de Début de Période
Date d'Emission
d'Intérêts :
7.
Date d'Echéance :
22 février 2027
8.
Droit applicable :
Droit français
9.
(i)
Rang de créance des Titres :
Non Assortis de Sûretés
(ii)
Date d'autorisation de la
Sans objet
société pour l'émission des
Titres :
(iii)
Type de Titres Structurés :
Titres Indexés sur Action
Les dispositions des Modalités Complémentaires suivantes s'appliquent :
- 2 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
Modalités Complémentaires relatives aux Titres Indexés sur Action et aux Titres
Indexés sur Certificat d'Actions Etrangères.
(iv)
Référence du Produit :
3.3.2 avec Option 3 applicable, tel que décrit dans les Modalités Complémentaires
relatives aux Formules.
10.
Base d'Intérêts :
Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERETS (EVENTUELS) A
PAYER » ci-dessous.
11.
Base de Remboursement/Paiement:
Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT » ci-
dessous.
12.
Option de remboursement au gré de
Voir section « DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT » ci-
l'Emetteur/des Titulaires de Titres :
dessous.
DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERETS (EVENTUELS) A PAYER
13.
Dispositions relatives aux Titres à
Sans objet
Taux Fixe :
14.
Dispositions relatives aux Titres à
Sans objet
Taux Variable :
15.
Dispositions relatives aux Intérêts
Applicable conformément à la Modalité 3.3 des Modalités Générales des Titres
sur les Titres Structurés :
(i)
Montant d'Intérêts
Sauf si les Titres sont préalablement remboursés, à chaque Date de Paiement
Structurés :
des Intérêts(i) (i de 1 à 20), l'Emetteur paiera aux Titulaires de Titres, pour chaque
Titre, un montant déterminé par l'Agent de Calcul tel que défini ci-dessous:
Scénario 1 :
Si à la Date d'Evaluation(i), la Plus Petite Performance(i) est supérieure ou égale
à -25%, alors :
Montant d'Intérêts Structurés(i) = Valeur Nominale x 2,6%
Scénario 2 :
Si à la Date d'Evaluation(i), la Plus Petite Performance(i) est inférieure à -25%,
alors :
Montant d'Intérêts Structurés(i) = 0 (zéro)
Les définitions relatives au Montant d'Intérêts Structurés sont détaillées au
paragraphe 25(ii) « Définitions relatives au Produit »
(ii)
Période(s) Spécifiée(s)/Date
23 mai 2022, 22 août 2022, 22 novembre 2022, 23 février 2023, 22 mai 2023,
de Paiement des Intérêts(i) :
22 août 2023, 22 novembre 2023, 23 février 2024, 22 mai 2024, 22 août 2024,
(i de 1 à 20)
22 novembre 2024, 24 février 2025, 22 mai 2025, 22 août 2025, 24 novembre
2025, 23 février 2026, 22 mai 2026, 24 août 2026, 23 novembre 2026 et la Date
d'Echéance
(iii)
Convention de Jour
Convention de Jour Ouvré Suivant (non ajustée)
Ouvré :
(iv)
Fraction de Décompte des
Sans objet
Jours :
- 3 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
(v)
Centre(s) d'Affaires :
New York
16.
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Zéro Coupon :
DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT
17.
Option de remboursement au gré de
Sans objet
l'Emetteur :
18.
Option de remboursement au gré
Sans objet
des Titulaires de Titres :
19.
Remboursement Anticipé
Applicable conformément à la Modalité 5.3.2 des Modalités Générales des Titres
Automatique :
(i)
Montant de Remboursement
Sauf si les Titres sont préalablement remboursés, si un Evénement de
Anticipé Automatique :
Remboursement Anticipé Automatique est survenu, l'Emetteur remboursera par
anticipation les Titres à la Date de Remboursement Anticipé Automatique(i) (i de
4 à 19), selon les dispositions suivantes relatives à chaque Titre :
Montant de Remboursement Anticipé Automatique(i) = Valeur Nominale x 100%
Les définitions relatives au Montant de Remboursement Anticipé Automatique
sont détaillées au paragraphe 25(ii) « Définitions relatives au Produit ».
(ii)
Date de Remboursement
23 février 2023, 22 mai 2023, 22 août 2023, 22 novembre 2023, 23 février 2024,
Anticipé Automatique(i) :
22 mai 2024, 22 août 2024, 22 novembre 2024, 24 février 2025, 22 mai 2025, 22
(i de 4 à 19)
août 2025, 24 novembre 2025, 23 février 2026, 22 mai 2026, 24 août 2026 et 23
novembre 2026
(iii)
Evénement de
est réputé être survenu, tel que déterminé par l'Agent de Calcul, si à la Date
Remboursement Anticipé
d'Evaluation(i) (i de 4 à 19), la Plus Petite Performance(i) est supérieure ou égale
Automatique :
à la Barrière de Remboursement Automatique(i).
20.
Montant de Remboursement Final :
Sauf si les Titres sont préalablement remboursés, l'Emetteur remboursera les
Titres à la Date d'Echéance, selon les dispositions suivantes relatives à chaque
Titre :
Scénario 1 :
Si un Evénement de Barrière Activante Européenne n'est pas survenu, alors :
Montant de Remboursement Final = Valeur Nominale x 100%
Scénario 2 :
Si un Evénement de Barrière Activante Européenne est survenu, alors :
Montant de Remboursement Final = Valeur Nominale x [100% + Plus Petite
Performance(20)]
Les définitions relatives au Montant de Remboursement Final sont détaillées au
paragraphe 25(ii) « Définitions relatives au Produit ».
21.
Dispositions relatives aux Titres à
Sans objet
Règlement Physique :
- 4 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
22.
Option de remboursement
Sans objet
à déclenchement au gré de
l'Emetteur :
23.
Remboursement pour raisons
Remboursement Anticipé ou Monétisation jusqu'à la Date d'échéance
fiscales, pour raisons fiscales
spéciales, pour raisons
règlementaires, Force Majeure, ou
Cas de Défaut :
Montant de Remboursement Anticipé : Valeur de Marché
DISPOSITIONS APPLICABLES AU(X) SOUS-JACENT(S)
24.
(i)
Sous-Jacent(s) :
Les Actions (chacune constitue un "Sous-Jacent(k)" et l'ensemble constitue le
"Panier") telles que définies ci-dessous :
k
Société
Ticker Bloomberg
Marché
Site Internet
1
TotalEnergies SE
TTE FP
Euronext Paris
www.total.com
2
Credit Agricole SA
ACA FP
Euronext Paris
www.credit-agricole-sa.fr
(ii)
Informations relatives aux
Les informations relatives aux performances passées ou futures et à la volatilité
performances passées et
du/des Sous-Jacent(s) sont disponibles auprès de la source spécifiée dans le
futures et à la volatilité du/
tableau ci-dessus.
des Sous-Jacent(s) :
(iii)
Dispositions relatives,
Les dispositions des Modalités Complémentaires suivantes s'appliquent :
le cas échéant, aux
Modalités Complémentaires relatives aux Titres Indexés sur Action et aux Titres
Cas de Perturbation de
Indexés sur Certificat d'Actions Etrangères.
Marché et/ou Ajustements
et/ou Evénement(s)
Extraordinaire(s) et/
ou tout autre cas de
perturbation complémentaire
tel que décrit dans les
Modalités Complémentaires
concernées :
(iv)
Autres informations relatives
Toute information ci-incluse sur le(s) Sous-Jacent(s), qu'elle soit complète ou
au(x) Sous-Jacent(s) :
résumée, a été extraite de bases de données publiques ou de toute autre source
disponible.
L'Emetteur et le Garant confirment que ces informations ont été reproduites
fidèlement et qu'à leur connaissance et, pour autant qu'ils soient en mesure
de l'assurer, qu'aucun fait n'a été omis qui rendrait les informations reproduites
inexactes ou trompeuses.
(v)
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Indexés sur Evénement de Crédit:
(vi)
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Indexés sur Evénement sur
Obligation :
DEFINITIONS APPLICABLES AUX INTERETS (EVENTUELS), AU REMBOURSEMENT ET AU(X) SOUS-JACENT(S)
(EVENTUEL(S))
- 5 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
25.
(i)
Echéancier(s) relatif(s) au
Applicable
Produit :
Date d'Evaluation(0) :
15 février 2022
Date d'Evaluation(i) :
16 mai 2022, 15 août 2022, 15 novembre 2022, 15 février 2023, 15 mai 2023, 15
(i de 1 à 20)
août 2023, 15 novembre 2023, 15 février 2024, 15 mai 2024, 15 août 2024, 15
novembre 2024, 17 février 2025, 15 mai 2025, 15 août 2025, 17 novembre 2025,
16 février 2026, 15 mai 2026, 17 août 2026, 16 novembre 2026 et 15 février 2027
(ii)
Définitions relatives au
Applicable, sous réserve des dispositions de la Modalité 4 des Modalités
Produit :
Complémentaires relatives aux Formules
Plus Petite Performance(i) :
signifie le Minimum, pour k de 1 à 2, des Performances(i,k).
(i de 1 à 20)
Performance(i,k) :
signifie (S(i,k) / S(0,k)) - 100%
(i de 1 à 20)
(k de 1 à 2)
S(i,k) :
signifie pour chaque Date d'Evaluation(i), le Cours de Clôture du Sous-Jacent(k).
(i de 0 à 20)
(k de 1 à 2)
Strike(k)
100% x S(0,k)
(k de 1 à 2) :
Seuil de Barrière
55% x S(0,k)
Activante(k) :
(k de 1 à 2)
Evénement de Barrière
est réputé être survenu, tel que déterminé par l'Agent de Calcul, si à la Date
Activante Européenne :
d'Evaluation(20), le Cours de Clôture d'au moins un Sous-Jacent(k) est inférieur
au Seuil de Barrière Activante(k).
Barrière
de
Barrière de Remboursement Automatique(4) = 0%
Remboursement
Barrière de Remboursement Automatique(5) = -2%
Automatique(i) :
Barrière de Remboursement Automatique(6) = -4%
(i de 4 à 19)
Barrière de Remboursement Automatique(7) = -6%
Barrière de Remboursement Automatique(8) = -8%
Barrière de Remboursement Automatique(9) = -10%
Barrière de Remboursement Automatique(10) = -12%
Barrière de Remboursement Automatique(11) = -14%
Barrière de Remboursement Automatique(12) = -16%
Barrière de Remboursement Automatique(13) = -18%
Barrière de Remboursement Automatique(14) = -20%
Barrière de Remboursement Automatique(15) = -22%
Barrière de Remboursement Automatique(16) = -24%
Barrière de Remboursement Automatique(17) = -25%
Barrière de Remboursement Automatique(18) = -25%
Barrière de Remboursement Automatique(19) = -25%
DISPOSITIONS RELATIVES AUX TITRES ASSORTIS DE SÛRETÉS
26.
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Assortis de Sûretés :
DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TITRES
- 6 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
27.
Dispositions applicables à la date
ou aux dates de paiement :
- Jour Ouvré de Paiement :
Jour Ouvré de Paiement Suivant
- Centre(s) Financier(s):
New York
28.
Forme des Titres :
(i)
Forme:
Titres dématérialisés au porteur
(ii)
Nouveau Titre Global (new
Non
global note et par abréviation
NGN- titres au porteur) /
Nouvelle Structure de Dépôt
(new safekeeping structure
et par abréviation NSS- titres
nominatifs) :
29.
Redénomination:
Sans objet
30.
Consolidation:
Sans objet
31.
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Partiellement Libérés :
32.
Dispositions relatives aux Titres à
Sans objet
Remboursement Echelonné :
33.
Masse :
Masse Complète conformément à la Modalité 15.2.
Les nom et adresse du Représentant de la Masse titulaire sont :
DIIS Group, Société par actions simplifiée,
12 rue Vivienne, 75002 Paris
34.
Dispositions relatives aux Titres à
Sans objet
Double Devise :
35.
Dispositions relatives aux Options
Sans objet
de Substitution :
36.
Dispositions relatives aux Titres
Sans objet
Indexés sur Portefeuille :
- 7 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
PARTIE B AUTRES INFORMATIONS
1.
ADMISSION A LA COTE OFFICIELLE ET A LA NEGOCIATION
(i)
Admission à la cote
Une demande sera présentée en vue de faire admettre les Titres à la cote officielle
officielle:
de la Bourse de Luxembourg.
(ii)
Admission à la négociation :
Une demande sera présentée en vue de faire admettre les Titres à la négociation
sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg avec effet le plus
rapidement possible à compter de la Date d'Emission.
Il n'y a aucune assurance que l'admission des Titres à la cote officielle et à
la négociation soit approuvée et si elle est approuvée, qu'elle prenne effet
à la Date d'Emission.
(iii)
Estimation des frais totaux
Sans objet
liés à l'admission à la
négociation :
2.
NOTATIONS
Les Titres à émettre n'ont pas été notés.
3.
INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION/OFFRE
Exception faite des commissions payables à l'Agent Placeur, aucune personne participant à l'émission des Titres ne détient, à
la connaissance de l'Emetteur, un intérêt significatif dans l'offre. L'Agent Placeur et ses affiliés ont effectué, et pourraient être
amenés à effectuer, des opérations liées à leur actvité de banque d'investissement et/ou de banque commerciale ou d'autres
services pour, l'Emetteur et ses affiliés dans le cadre normal de leurs activités.
Société Générale assumera les rôles de fournisseur d'instruments de couverture à l'Emetteur des Titres et d'Agent de Calcul
des Titres.
La possibilité de conflits d'intérêts entre les différents rôles de Société Générale d'une part, et entre ceux de Société Générale
dans ces différents rôles et ceux des Titulaires de Titres, d'autre part ne peut être écartée.
Par ailleurs, compte tenu des activités de banque de Société Générale, des conflits peuvent naître entre les intérêts de Société
Générale dans le cadre de ces activités (notamment relations commerciales avec les émetteurs des instruments financiers
sous-jacents des Titres ou la détention d'information non publique les concernant) et ceux des Titulaires de Titres. Enfin, les
activités de Société Générale sur le ou les instruments financiers sous-jacents des Titres pour son compte ou celui de ses
clients, ou la mise en place d'opérations de couverture, peuvent également avoir un impact sur le cours de ces instruments
et leur liquidité et donc être en conflit avec les intérêts des Titulaires des Titres.
4.
RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DES FONDS
(i)
Raisons de l'offre et
Le produit net de chaque émission des Titres sera destiné aux besoins généraux
Utilisation des fonds :
de financement du Groupe Société Générale, y compris pour réaliser un bénéfice.
(ii)
Estimation des produits
Sans objet
nets :
(iii)
Estimation des frais totaux:
Sans objet
5.
INDICATION DU RENDEMENT (Titres à Taux Fixe uniquement)
- 8 -

CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
Sans objet
6.
TAUX D'INTERET HISTORIQUES (Titres à Taux Variable uniquement)
Sans objet
7.
PERFORMANCE ET EFFETS SUR LA VALEUR DE L'INVESTISSEMENT
(i)
PERFORMANCE DE L'INDICE/LA FORMULE, EXPLICATION DE L'EFFET SUR LA VALEUR DE
L'INVESTISSEMENT ET LES RISQUES ASSOCIÉS (Titres Structurés uniquement)
La valeur des Titres, la possibilité pour un Titulaire de Titres de recevoir un montant de coupon à une date de paiement
des intérêts considérée, la possibilité pour un Titulaire de Titres de recevoir un montant de remboursement anticipé à une
date de remboursement anticipé et la possibilité pour un Titulaire de Titres de recevoir un montant de remboursement à la
date d'échéance, dépendront de la performance du ou des instruments sous-jacents, à la date ou aux dates d'évaluation
considérées.
La valeur des Titres est exposée à la performance positive ou négative d'un ou plusieurs instruments sous-jacents contenus
dans le panier d'instruments sous-jacents, pour le(s)quel(s) le(s) montant(s) versé(s) par le produit est (sont) déterminé(s) sur
la base d'une ou plusieurs conditions (classées en plusieurs scénarios). Typiquement, une condition est satisfaite ou non si
la performance ou le niveau d'un ou plusieurs instruments sous-jacents contenus dans le panier d'instruments sous-jacents
est supérieure ou égale à une barrière de performance ou de niveau prédéfinie.
Pendant la durée de vie des Titres, la valeur de marché de ces Titres peut être inférieure au capital investi. En outre, une
insolvabilité de l'Emetteur et/ou du Garant pourrait entrainer une perte totale du capital investi par l'investisseur.
L'attention des investisseurs est attirée sur le fait qu'ils pourraient subir une perte totale ou partielle de leur
investissement.
(ii)
PERFORMANCE DU (DES) TAUX DE CHANGE, EXPLICATION DE L'EFFET SUR LA VALEUR DE
L'INVESTISSEMENT (Titres Libellés en Deux Devises uniquement)
Sans objet
8.
INFORMATIONS OPERATIONNELLES
(i)
Code(s) d'identification du
Titre :
- Code ISIN:
FRSG00012AX7
- Code commun :
242910141
(ii)
Système(s) de
Euroclear France
compensation :
(iii)
Livraison:
Livraison contre paiement
(iv)
Agent de Calcul :
Société Générale,
Tour Société Générale
17 Cours Valmy
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CONDITIONS DEFINITIVES APPLICABLES
VERSION FINALE APPROUVEE PAR L'EMETTEUR
92987 Paris La Défense Cedex
France
(v)
Agent(s) Payeur(s) :
Société Générale
32 rue du Champ de Tir
BP 18236
44312 Nantes cedex 3
France
(vi)
Eligibilité des Titres à
Non.
l'Eurosystème :
Bien que «non» soit spécifié à la date des présentes Conditions Définitives, si les
critères d'éligibilité de l'Eurosystème devaient être modifiés à l'avenir, de telle sorte
que les Titres soient en mesure d'y répondre, les Titres pourront être déposés
auprès de l'un des ICSD (Dépositaires centraux internationaux de titres) en qualité
de dépositaire commun. Il est à noter que cela ne signifie pas nécessairement que
les Titres seront reconnus comme éligibles en tant que garanties pour la politique
monétaire de l'Eurosystème et les opérations de crédit en cours de journée par
Eurosystème, que ce soit lors de l'émission ou à tous moments pendant leur
vie. Cette reconnaissance dépendra de la satisfaction des critères d'éligibilité à
l'Eurosystème.
(vii)
Adresse et coordonnées
Société Générale
de contact de Société
Tour Société Générale
Générale pour toutes
17 Cours Valmy
les communications
92987 Paris La Défense Cedex
administratives se
France
rapportant aux Titres :
Nom: Sales Support Services - Derivatives
Tel: +33 1 57 29 12 12 (Hotline)
Email: [email protected]
9.
PLACEMENT
(i)
Méthode de distribution:
Non-syndiquée
- Nom de l'Agent Placeur :
Société Générale
Tour Société Générale
17 Cours Valmy
92987 Paris La Défense Cedex
France
(ii)
Commission et concession
Il n'existe ni commission ni concession payée par l'Emetteur à l'Agent Placeur.
totales :
(iii)
Règles TEFRA :
Sans objet
(iv)
Consentement de l'émetteur
Sans objet
à utiliser le Prospectus de
Base pendant la Période
d'Offre pour l'Offre Non-
exemptée
(v)
Incidences Fiscales
Les Titres ne sont pas des Titres Spécifiques conformément aux
Fédérales américaines
Règlementations relatives à la Section 871(m).
(U.S. Federal Income Tax
Considerations) :
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